REGLEMENT INTERIEUR

CHARTE DE VIE SCOLAIRE

HORAIRES

REGIME DES ENTREES ET DES SORTIES

UTILISATION DE LA SALLE INFORMATIQUE

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REGLEMENT INTERIEUR

SOMMAIRE

Chapitre I Les droits et les devoirs

A - Les droits
1 - droit au travail 2
2 - droit à la sécurité 2
3 - droit d’expression collective 2
être délégué 2
représentation des élèves 2
représentation des parents 2
4 - droit des associations 2
5 - droit à l’information 3

B - les devoirs
1 - Laïcité, neutralité, tolérance 3
2 - travail 3
3 - tenue et comportement 3
4 - respect des locaux 3
5 - respect des actions de préventions médicales 3

Chapitre II La vie scolaire
1 - Accès à l’établissement 4
2 - Horaires 4
3 - Retards 4
4 - Absences 4
5 - Sorties autorisées 4
6 - Éducation Physique 5
Il est interdit - Sanctions 5
Chapitre III Actions éducatives
1 - Concertation 6
2 - Moyens de contrôle du travail scolaire 6
Chapitre IV Sécurité Hygiène et Santé 6
Chapitre V Activités Éducatives
- Infirmerie 6
- C.D.I - F.S.E. - A.S - Voyage 7
- Manuels scolaires 7
- Aide financière - Demi-Pension 7

L’Éducation, tout au long de la vie, est fondée sur 4 piliers :
- apprendre à connaître,
- apprendre à faire,
- apprendre à vivre ensemble,
- apprendre à être.
Organiser la vie collective des différents acteurs du collège sur la base des Droits et Devoirs de chacun. Le collège est une communauté éducative fondée sur le respect des personnes, du travail, des biens et de son organisation interne. Ce règlement intérieur est établi en commun par les représentants de l’administration, des enseignants, des personnels administratifs et techniques, des élèves et des parents.
Son acceptation délibérée par tous est une condition indispensable à la bonne marche des études, à la sérénité de l’établissement, dans un esprit de confiance et compréhension mutuelle.

CHAPITRE I - LES DROITS ET LES DEVOIRS

« Toute personne a droit à ce que règne un ordre tel que les droits et libertés de chacun puissent prendre plein effet. L’individu a des devoirs envers la communauté, dans laquelle seul le libre et plein développement de sa personnalité est possible » (Déclaration Universelle des Droits de l’homme - O.N.U. 10.12.1948).

A - LES DROITS
1°/ Droit au Travail / Droit à de bonnes conditions de travail
Le collège est avant tout une communauté de travail ; il doit garantir à tous ses membres des conditions permettant de travailler normalement. Chaque élève doit être assuré de pouvoir y développer au mieux ses aptitudes et y acquérir les connaissances propres à son âge.
2°/ Droit à la Sécurité.
Chaque membre de la communauté doit pouvoir y évoluer en toute sécurité matérielle (protection contre les risques d’accidents, les agressions physiques, les vols, les rackets, etc.)
3°/ Droit d’expression collective.
Affichage :
L’affichage est réglementé, et en aucun cas anonyme. Il est autorisé sur les panneaux prévus à cet effet, et soumis à l’accord du Principal.
Organisation de réunions :
Elles ont pour but de faciliter les informations, d’organiser des actions, de prendre des initiatives, dans le respect d’autrui et du bon fonctionnement de l’établissement, après accord du Principal.
Le Principal autorise sur demande écrite des organisateurs la tenue des réunions en admettant, le cas échéant, l’intervention de personnalités extérieures. A cette occasion il peut solliciter l’avis du Conseil d’Administration. L’autorisation peut être assortie de conditions écrites pour garantir la sécurité des personnes et des biens.
Être délégué.
Tout délégué peut intervenir librement au sein de chaque instance sur tout problème concernant la vie ou le fonctionnement de la classe ou du collège. Quiconque accepte d’être délégué s’engage à assister régulièrement à toutes les réunions où sa présence est requise.
Droit de représentation des élèves.
Les délégués élèves, 2 par classe, sont élus par leurs camarades et les représentent auprès des professeurs, de l’administration. Ils participent aux Conseils de Classe et élisent leurs représentants au Conseil d’Administration parmi les délégués élèves de 3°,4° ou 5° . Sur tous points touchant à la vie scolaire, les délégués élèves sont les porte-parole de l’ensemble des élèves pour transmettre toutes demandes ou doléances, mais aussi des suggestions, des propositions.
Droit de représentation des parents.
Dans chaque classe, 2 parents délégués participent aux Conseils de Classe. Des représentants au Conseil d’Administration sont élus annuellement.
4°/ Droit des Associations.
L’Association Sportive (UNSS) et le Foyer Socio-éducatif fonctionnant au sein de l’établissement sont régis par la loi du 16 juillet 1984 (et le décret du 14.03.86 modifié, et les circulaires du 19.12.1968 et du 27.03.1969).
5°/ Droit à l’information.
Tous les membres de la communauté ont le droit d’être informés régulièrement sur la vie et le fonctionnement du collège. Ils peuvent notamment prendre connaissance des comptes-rendus des conseils d’administration affichés.
Les parents sont informés par le carnet de liaison, par les notes de l’administration.
Les élèves doivent prendre connaissances des informations sur les tableaux d’affichage (CDI, Administration, UNSS..). Cette information peut être complétée par des notes et des réunions organisées par les professeurs ou l’administration.
Les personnels sont informés par les notes de service, par l’affichage dans leurs locaux respectifs, par des réunions.

B - LES DEVOIRS
1°/ Laïcité, Neutralité et Tolérance.
Tous les membres de la communauté scolaire sont soumis au strict respect de ces deux principes fondamentaux :
« Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi » (Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen)
« Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire. »
2°/ Travail.
La présence à tous les cours est obligatoire. Les élèves doivent accomplir les travaux écrits, oraux et pratiques ainsi que les contrôles des connaissances (tout élève est tenu d'exécuter les travaux demandés par un professeur). Cette assiduité s’impose pour les enseignements obligatoires et pour les enseignements facultatifs.
3°/ Tenue et comportement.
Tous les membres de la communauté scolaire doivent adopter une tenue propre et décente, un comportement et un langage corrects, conformes aux règles de politesse. Ne sont pas tolérés : les shorts de plage, les jupes trop courtes, les « tongs » de plage, les décolletés, les talons hauts. Seul le maquillage discret sera toléré.
Fumer est un acte gênant pour autrui, il est donc interdit de fumer dans l’enceinte du collège, et d’introduire cigarettes, briquets, allumettes.
4°/ Respect des locaux et du matériel.
Les locaux du collège, les espaces verts, le mobilier et le matériel pédagogique, les livres, sont placés sous la sauvegarde de tous les utilisateurs, et doivent demeurer en état.
- Dans l’intérêt de la collectivité tout gaspillage devra être évité.
-Toute dégradation matérielle entraîne une réparation.
- Pour des raisons de sécurité et pour faciliter l'entretien, il est formellement interdit de marcher sur les bancs et de courir sur la pelouse.
- Pour les dégradations de livres scolaires, les règles éditées lors de leur distribution seront appliquées.
- Les autres dégradations matérielles graves et volontaires dans l’enceinte du collège causées par les élèves pourront donner lieu à un examen des faits par le conseil de discipline. Cet examen déterminera la nature des sanctions encourues par le ou les fautifs.
5°/ Respect des actions de prévention médicale.
Les élèves ne peuvent se soustraire aux contrôles et examens de santé organisés à leur intention. Tout cas de maladie contagieuse doit être signalé dès qu’il est connu, afin que soient prises les mesures curatives et préventives nécessaires à la sécurité de tous.CHAPITRE II - LA VIE SCOLAIRE

1°/ Accès à l’établissement.
L’accès au collège est réservé aux membres de la communauté scolaire ainsi qu’à toute personne autorisée par le Principal.
2°/ Horaires.
Les cours sont dispensés de 8h.54 à 12 h.45
de 13 h.55 à 16 h.55 le lundi, mardi, jeudi, vendredi
de 9 à 12 h. le mercredi
A titre exceptionnel un atelier pourra se dérouler de 17 h. à 18h.
Les élèves sont accueillis dès 8 h.30 et 13 h.30
L’établissement est ouvert le mercredi après-midi uniquement pour les élèves bénéficiant d’un soutien et aux élèves en retenue.
Certaines activités scolaires pourront s’y dérouler avec l’autorisation du Principal (de 13 h. à 15 h. 45).
3°/ Retards.
Les retards nuisent à la scolarité des élèves et perturbent les cours.
Ils ne sont excusables qu’en cas d’empêchement majeur.
Tout élève en retard doit présenter son carnet à la vie scolaire avant d’entrer en classe pour y faire inscrire l’heure de son arrivée au collège. Sans cette inscription, il ne pourra être autorisé à assister aux cours. Suivant la fréquence et l’importance des retards, les parents seront informés, et les élèves pourront être sanctionnés.
4°/ Absences.
Le contrôle doit se faire à toutes les heures de cours.
Pour toute absence prévisible, la famille est tenue d’informer par écrit et au préalable l’administration du collège.
Pour toute absence imprévue, la famille informe l’établissement dans la mesure du possible, dès le matin par téléphone.
En cas de maladie contagieuse (arrêté du 3.05.1989) un certificat médical de reprise sera fourni.
Dès son retour et quelle que soit la durée de son absence, l’élève présentera à la vie scolaire son carnet de correspondance où seront reportés le motif et la durée de l’absence. Ce carnet, que l’élève doit toujours avoir en sa possession, sera consulté par chaque professeur à la reprise des cours.
Les absences irrégulières supérieures à 4 demi-journées par mois sont signalées à l’Inspection académique qui peut engager une procédure susceptible d’aboutir à la suspension des allocations familiales.
Toute absence injustifiée entraînera les sanctions prévues.

5°/ Régime des entrées et des sorties (à préciser sur la dernière page du carnet de correspondance) :

Régime 1
Il est obligatoire pour les élèves qui empruntent le transport scolaire.
Entrée au collège entre 8h30 et 8h50
Sortie à 16h55

Régime 2
Il peut être accordé aux élèves qui n’empruntent pas le transport scolaire. Il les autorise à entrer pour le premier cours et à sortir après le dernier cours, de la demi-journée pour les externes et de la journée pour les demi-pensionnaires.

Dispositions particulières :
En aucun cas, les élèves ne peuvent être autorisés à quitter l'établissement durant les temps libres inclus dans les périodes scolaires fixées par l'emploi du temps. Les élèves non latinistes, qui ne participent pas aux heures de soutien ou à l'option découverte professionnelle sont tenus de rester en étude.
Toute modification prévisible des horaires d'entrée et de sortie des élèves consécutive, notamment, à l'absence d'un enseignant, est portée à la connaissance des parents sur le carnet de correspondance. A défaut d'une telle information préalable, la surveillance des élèves est assurée dans le cadre des horaires habituels de leur classe.

Quel que soit le régime retenu, un élève peut être autorisé à quitter l’établissement en présence du responsable légal ou d’une personne désignée par celui-ci. L’élève doit être pris en charge à la vie scolaire uniquement au moment des inter classes.
Autorisation d’absences à la demi-pension
Pour tout élève ne prenant pas à titre exceptionnel son repas de midi, le responsable légal devra le signaler par écrit au secrétariat d’intendance avant 10 h. au plus tard le jour même.
6°/ Education Physique
Les élèves doivent avoir une tenue adaptée à la pratique du sport. Les cours d’E.P.S. étant obligatoires tout élève partiellement ou totalement inapte devra être présent pour assister aux cours d’EPS où il participera dans la mesure de ses moyens à certaines tâches qui ont un lien direct avec cette discipline, sinon il sera admis à titre exceptionnel en étude avec l’accord des professeurs d’EPS ou du Principal.

Déplacement des élèves vers des installations sportives :

Important : comme pour tous les autres cours il est rappelé que tout élève renvoyé de cours ou ayant oublié ses affaires, sera accompagné de 2 délégués ou de 2 autres élèves à la vie scolaire ou au secrétariat.
Les élèves se rassemblent à l’intérieur de l’établissement et ne se rendent sur les lieux des installations sportives qu’accompagnés par leurs professeurs (idem pour le retour).
Durant la pratique sportive ou en dehors de celle-ci, il est formellement interdit de se suspendre à des buts ou à des cercles de panneaux de basket, ou d’utiliser le matériel à des fins qui ne lui sont pas destinées.

IL EST INTERDIT
- de circuler à bicyclette, mobylette, moto, à l’intérieur du collège.
- d’amener des baladeurs. Il est interdit d'écouter le baladeur dans l'enceinte du collège.
- d’utiliser un téléphone portable. L'usage du téléphone portable est totalement interdit dans le collège. Il doit être toujours éteint. Si le portable sonne en cours il sera tout de suite confisqué et amené à la vie scolaire. Le portable ne sera pas rendu à l'élève mais à ses parents uniquement. (En cas d'urgence l'élève peut téléphoner de la vie scolaire)
- Il est rigoureusement interdit de filmer ou d'enregistrer une ou plusieurs personnes sans leur accord et sans l'autorisation d'un adulte de collège. De tels actes sont interdits par la loi et tout élève manquant à cette règle sera sévèrement sanctionné.
- d’introduire dans l’établissement et d’utiliser tout objet ou produit dangereux, substances toxiques ou boissons alcoolisées, de fumer. (loi Evin).
- Il est strictement interdit d'introduire des pétards.
- de mâcher du chewing-gum au collège. Il est interdit de mâcher du chewing-gum dans les locaux du collège (salles de cours, réfectoire, en cours d'EPS...). Ils sont autorisés dans la cour mais ils doivent être jetés dans les poubelles. Pour faciliter l'entretien, les emballer dans un papier avant de les jeter.
- de dégrader les locaux, matériel, mobilier.
- le « blanco ». Les blancos liquides sont formellement interdits. Seuls les blancos « stylos » ou « souris » sont tolérés.
- de dégrader le matériel lié à la sécurité.
- tout acte de violence physique ou verbale, racket.
- les vols.
- les fraudes dans les exercices scolaires et les falsifications de toute nature.
- tout manquement au présent règlement.
-l'établissement ne peut pas être tenu responsable de la perte ou du vol d'objet de valeur.

QUAND UN ELEVE NE RESPECTE PAS LES REGLES COLLECTIVES
LES SANCTIONS (BO N°8 du 13/07/2000)
Toute punition ou sanction doit être individuelle et proportionnelle au manquement et ne pourra être en aucun cas collective.
Il faut en effet distinguer clairement : punition scolaire et sanction disciplinaire.
Des faits d’indisciplines, de manquement aux règles de vie collective peuvent faire, soit l’objet de punitions qui sont décidées en réponse immédiate par des personnels de l’établissement, soit de sanctions disciplinaires qui relèvent du chef d’établissement ou du conseil de discipline.

Selon la gravité de la faute, l'élève peut recevoir:

Punitions scolaires :
La punition peut être donnée par tous les adultes qui travaillent au collège dans des cas où la faute n'est pas trop importante.

Inscription sur le carnet de correspondance.
Excuses orales ou écrites.
Devoir supplémentaire assorti ou non d’une retenue.
Confiscation des objets interdits ou dangereux.
Premier avertissement oral (pour l’élève) et écrit (pour les parents).
Deuxième avertissement avec convocation des parents par l’équipe pédagogique ou par le principal.
Retenue de 1 à 8 heures. Cette retenue sera assortie d’un travail scolaire, éducatif ou d’intérêt collectif sous surveillance dans l’établissement.
Exclusion ponctuelle d’un cour justifiée par un manquement grave, elle doit être exceptionnelle et donner lieu systématiquement à une information écrite au chef d’établissement.
Il convient également de distinguer les punitions relatives au comportement et l’évaluation de leur travail personnel. Ainsi n’est-il pas permis de baisser la note d’un devoir en raison du comportement d’un élève ou d’une absence injustifiée.
Sanctions disciplinaires (décret du 30/08/95) (atteinte aux personnes et aux biens)
Une sanction peut être donnée quand la faute commise est plus grave ou bien se répète fréquemment. Elle ne peut être donnée que par le chef d'établissement, de sa propre initiative ou à la demande d'un adulte travaillant au collège.

Avertissement.
Blâme. (réprimande orale)
Exclusion temporaire (8 jours maximum par le chef d’établissement).
Exclusion temporaire ou définitive (conseil de discipline).
Mise en place d’un registre des sanctions.

CHAPITRE III - ACTIONS EDUCATIVES

1°/ CONCERTATION.
Afin de favoriser le dialogue, la concertation, la régulation concernant le comportement, le travail, le mal-être physique ou moral, les rapports de vie au collège... tout élève, tout parent, ou tout membre du personnel peut demander un entretien individuel avec le ou les personnes de son choix.
Pour favoriser le dialogue et la concertation, le collège propose de recevoir, dans le cadre d'un entretien individuel, toute personne ayant besoin d'aide, d'information ou de soutien. Cet entretien peut être demandé à la (ou les) personne(s) concernée(s).
2°/ MOYENS DE CONTROLE DU TRAVAIL SCOLAIRE.
Les professeurs déterminent le nombre, le rythme, la nature et les modalités du contrôle des travaux scolaires, consignés dans le cahier de textes de la classe qui est à la disposition des élèves et des familles au secrétariat. Une concertation entre les professeurs, entre ceux-ci et les élèves, permettra de définir une répartition équilibrée du travail sur la semaine, le mois, le trimestre compte tenu de l’emploi du temps.
Les résultats scolaires sont communiqués aux familles :
- par le carnet de liaison tenu par l’élève lui-même sous sa seule responsabilité. Ce carnet doit être régulièrement consulté par les parents.
- par un relevé de notes mi-trimestre (sauf au 3ème trimestre).
- par le bulletin trimestriel portant les notes et appréciations de synthèse des professeurs.
Lorsque les parents d’un élève sont séparés ou divorcés, les documents relatifs à sa scolarité sont adressés à celui qui en a la garde. Cependant l’autre parent, sera lui aussi destinataire d’une copie de ces documents, si on a connaissance de son adresse.

CHAPITRE IV - SECURITE HYGIENE ET SANTE

L’éducation à la santé et à l’hygiène est un droit pour tous.
Infirmerie.
L’infirmerie est un lieu de soins et d’accueil. En cas de maladie, malaise ou accident, l’élève y est conduit. Le Conseil Principal d’Education ou le Principal sont seuls habilités à décider du retour d’un élève malade dans sa famille, et préviennent les parents.
Dans les cas urgents l’enfant est conduit en règle générale par les pompiers, à l’hôpital. L’administration en informe immédiatement les parents.
Il est rappelé que les médicaments, quels qu’ils soient, doivent être confiés à un personnel de la vie scolaire qui les déposera à l'infirmerie avec ordonnance justificative.

Déclaration d’accident, Assurances

Assurances :
L’assurance scolaire et extra-scolaire des élèves n’est pas légalement obligatoire ; elle est pourtant indispensable. Il est donc vivement recommandé aux familles de souscrire une assurance contre les accidents toujours possibles dans le cadre de la vie scolaire, lors des trajets entre le domicile et l’école ainsi que lors des activités organisées en dehors des cours prévus à l’emploi du temps. Les familles pourront s’adresser à l’organisme de leur choix. Les attestations devront mentionner clairement les 2 termes suivants : responsabilité civile et individuelle accident.

Accidents :
En cas d’accident même si l’élève ne présente aucune lésion apparente, il doit prévenir le professeur ou le surveillant. L’administration préviendra la famille. Il appartient à l’administration d’engager, selon les cas, et conformément aux textes en vigueur soit la procédure relative aux accidents scolaires soit celle prévue pour les accidents du travail. De son coté chaque famille doit engager personnellement les démarches indispensables auprès de sa propre compagnie d’assurances.
Pour les accidents survenant lors d’une rencontre de l’Association Sportive, le professeur d’EPS se charge de la déclaration.
Pour tout accident, un certificat médical précisant la nature de la blessure doit être fourni par la famille dans les 24 h.

CHAPITRE V - ACTIVITES EDUCATIVES

1 - Infirmerie.
L’infirmerie est un lieu de soins et d’accueil. En cas de maladie, malaise ou accident, l’élève y est conduit. Le Conseil Principal d’Education ou le Principal sont seuls habilités à décider du retour d’un élève malade dans sa famille, et préviennent les parents.
Dans les cas urgents l’enfant est conduit en règle générale par les pompiers, à l’hôpital. L’administration en informe immédiatement les parents.
Il est rappelé que les médicaments, quels qu’ils soient, doivent être déposés à la vie scolaire avec ordonnance justificative.

2 - Centre de Documentation et d’Information.
Le C.D.I. se compose d’une bibliothèque et d’un centre de documentation. Ces espaces sont destinés à la consultation des livres, revues, journaux, et au travail sur ces documents. Le fonds de documentation se consulte en principe sur place; celui de bibliothèque, à l’exclusion des usuels, donne lieu à un prêt limité à une durée de 15 jours. Les élèves ont également à leur disposition les publications de l’O.N.I.S.E.P., qui les aideront à construire leur projet personnel d’orientation, avec l’aide du Conseiller d’Orientation Psychologue attaché à l’établissement (pendant ses heures de permanence).
Les horaires sont affichés sur la porte d’entrée. L’accès de la salle est interdit en dehors de la présence d’adultes responsables. Comme dans toute salle de travail, le respect des usagers et du matériel y sont requis.

3 - Manuels Scolaires.
Propriété de l’état, les manuels scolaires sont prêtés pour 1 an ; ils doivent être couverts et rendus en parfait état. Tout manuel dégradé ou perdu sera remboursé en partie ou en totalité par la famille.

4 - Foyer Socio-éducatif.
Le F.S.E. est un des éléments pour développer la vie collective, communautaire, coopérative et socio-éducative de l’établissement par l’animation de clubs spécialisés et par l’organisation de manifestations culturelles. Tous les élèves à jour de leur cotisation peuvent s’inscrire aux différents clubs existants ou proposer la création de nouveaux clubs. Le montant de la cotisation annuelle est fixé en Assemblée Générale du F.S.E.

5 - Association Sportive.
Les élèves peuvent pratiquer des activités sportives proposées dans le cadre de cette association avec l’autorisation des parents. Une participation pour l’achat de la licence sera demandée en début d’année.

6 - Sorties, voyages scolaires.
Dans le cadre d’une pédagogie ouverte sur le monde extérieur, l’établissement peut organiser des visites et voyages en France et à l’étranger. Toutes les sorties, enquêtes ou voyages se situant dans l’horaire scolaire et ne demandant aucune contribution financière aux élèves sont obligatoires sous réserve que l’élève soit assuré. Les sorties facultatives et demandant une participation financière ne pourront se mettre en place que si elles concernent l’ensemble de la classe ou d’un groupe dont les professeurs organisateurs ont la charge. L’accès aux voyages exclut toute discrimination notamment financière.

7 - Aide financière aux familles.
Les familles peuvent obtenir les aides suivantes :
Fonds Social Collégien et Fonds Social des Cantines.
Les familles rencontrant des difficultés financières peuvent déposer une demande d’aide auprès du Principal. Le dossier est examiné sous le secret professionnel par la commission compétente.

8 - Demi-Pension.
L’inscription à la demi-pension est accordée par le chef d’établissement pour la durée de l’année scolaire, les changements de catégories ne seront autorisés qu’à titre exceptionnel, pour des raisons dûment justifiées. Les demi-pensionnaires doivent obligatoirement passer au self. Il est rappelé qu’un ordre de passage au self est établi en début d’année, permettant (par niveaux) à tous les élèves de manger en début de service au moins 1 fois par semaine.
Les tarifs d’hébergement des élèves sont annuels, forfaitaires, et votés par le Conseil d’Administration du Collège. A titre exceptionnel, des élèves externes peuvent être admis à la demi-pension. Ils présenteront une demande d’autorisation écrite du responsable légal au secrétariat d’intendance au plus tard avant 10 h. Le montant du repas ainsi que la demande écrite seront remis ensuite à l’intendance par l’élève.

CHAPITRE VI - INTENDANCE

1 - Manuels Scolaires.
Propriété de l’état, les manuels scolaires sont prêtés pour 1 an ; ils doivent être couverts et rendus en parfait état. Tout manuel dégradé ou perdu sera remboursé en partie ou en totalité par la famille.

2 - Aide financière aux familles.
Les familles peuvent obtenir les aides suivantes :
Fonds Social Collégien et Fonds Social des Cantines.
Les familles rencontrant des difficultés financières peuvent déposer une demande d’aide auprès du Principal. Le dossier est examiné sous le secret professionnel par la commission compétente.

3 - Demi-Pension.
L’inscription à la demi-pension est accordée par le chef d’établissement pour la durée de l’année scolaire, les changements de catégories ne seront autorisés qu’à titre exceptionnel, pour des raisons dûment justifiées. Les demi-pensionnaires doivent obligatoirement passer au self. Il est rappelé qu’un ordre de passage au self est établi en début d’année, permettant (par niveaux) à tous les élèves de manger en début de service au moins 1 fois par semaine.
Les tarifs d’hébergement des élèves sont annuels, forfaitaires, et votés par le Conseil d’Administration du Collège. A titre exceptionnel, des élèves externes peuvent être admis à la demi-pension. Ils présenteront une demande d’autorisation écrite du responsable légal au secrétariat d’intendance au plus tard avant 10 h. Le montant du repas ainsi que la demande écrite seront remis ensuite à l’intendance par l’élève.LEXIQUE

externe : élève qui utilise le bus de ramassage mais ne mange pas à la cantine.
élève qui n’utilise pas le bus de ramassage et ne mange pas à la cantine.
demi-pensionnaire : élève qui mange à la cantine.
assiduité : exactitude, application constante.
décent : conforme à la décence : conduite, tenue, langage.
soutien : élèves qui rencontrent des difficultés et peuvent suivre des cours de soutien dispensés par l’Aide Éducatrice ou les professeurs.
sanctionner : donner une sanction, infliger une punition.
absences irrégulières : élève absent certains jours, pour certains cours.
absences injustifiées : élèves n’ayant pas fourni le mot justificatif des parents pour une ou plusieurs absences.
exclusion : renvoi.
concertation : se concerter = se mettre d’accord pour agir ensemble.
lésion : blessures (plaies, contusions, hématomes…).
substances toxiques : substances qui ont la propriété d’empoisonner (stupéfiants, tabac, colle, etc…).
Abréviations :
C.A. = Conseil d’Administration.
UNSS = Union Nationale de Sport Scolaire.
FSE = Foyer Socio-éducatif.
ONISEP = Office National d’Information Sur les Enseignements et les Professions.Talon à détacher et à retourner au professeur principal.

ACCUSE DE RECEPTION

Je soussigné : Mme ou M. ………

Responsable légal de l’élève : Nom …Prénom…

de la classe de : ….

déclare avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en respecter les dispositions.

A le :

Signature de l’élève, Signature du responsable,

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CHARTE DE VIE SCOLAIRE

Vous avez signé et accepté le règlement intérieur du collège. Cette charte précise et complète certaines règles de vie scolaire.

1-LES COURS

. La présence à tous les cours est obligatoire.
. Les retards nuisent à la scolarité et perturbent les cours. Ils ne sont excusables qu'en cas d'empêchement majeur.
. En cas d'absence, la famille est tenue d'informer le collège par téléphone avant 9H. Dès son retour, l'élève ne pourra reprendre les cours qu'après avoir présenté son carnet de correspondance à la vie scolaire où seront reportés le motif et la durée de l'absence.

2-LES SORTIES

. Le régime est à préciser sur la dernière page du carnet de correspondance.
. Les élèves non latinistes, qui ne participent pas à l'option découverte professionnelle ou aux heures de soutien sont tenus de rester en étude.
. Les parents qui souhaitent récupérer leur enfant pourront le faire uniquement au moment des inter-classes.

3-DISCIPLINE

. Toute dégradation matérielle entraîne une réparation.
. Il est interdit d'écouter le baladeur ou d'utiliser le téléphone portable dans le collège.
. Il est interdit de mâcher du chewing-gum dans les locaux du collège.
. Il faut adopter une tenue propre et décente.
. Toutes les sanctions et les punitions sont inscrites au règlement intérieur du collège, et varient selon la gravité de la faute. Elles ont pour but de faire prendre conscience à l’élève des conséquences de ses actes, et de l’aider à se responsabiliser.

4-HORAIRES
Les cours débutent à 8h45 et se terminent à 16h57 (le mercredi de 8h50 à 11h50).

Acceptation de la CHARTE DE VIE SCOLAIRE

NOM - Prénom de l’élève : Classe :
Signature de l’élève, Signature du responsable légal,

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HORAIRES des SONNERIES

LUNDI - MARDI - JEUDI - VENDREDI

Matin Après-midi

8 h 45 14 h 00

9 h 38 14 h 53

9 h 41 14 h 56

10 h 34 15 h 49
récréation récréation
10 h 49 16 h 04

11 h 42 16 h 57

11 h 45

12 h 38

MERCREDI

Matin

8 h 50

9 h 43

9 h 48

10 h 41
récréation
10 h 57

11 h 50
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RAPPEL

Régime des entrées et des sorties
(à préciser sur la dernière page du carnet de correspondance) :

Régime 1 (ces élèves ne peuvent en aucun cas sortir du collège seuls)

Il est obligatoire pour les élèves qui empruntent le transport scolaire.

Entrée au collège entre 8h30 et 8h40
Sortie à 17h00 (sauf le mercredi à 11h50)

Régime 2

Il peut être accordé aux élèves qui n’empruntent pas le transport scolaire. Il les autorise en fonction de leur emploi du temps à entrer pour le premier cours et à sortir après le dernier cours, de la demi-journée pour les externes et de la journée pour les demi-pensionnaires.

Dispositions particulières :

En aucun cas, les élèves ne peuvent être autorisés à quitter l'établissement durant les temps libres inclus dans les périodes scolaires fixées par l'emploi du temps.

Toute modification prévisible des horaires d'entrée et de sortie des élèves consécutive, notamment, à l' absence d' un enseignant, est portée à la connaissance des parents sur le carnet de correspondance au moins la veille du changement d’emploi du temps. A défaut d'une telle information préalable, la surveillance des élèves (régime 1 et 2) est assurée dans le cadre des horaires habituels de leur classe et les élèves ne seront pas autorisés à sortir même avec le régime 2.

Quel que soit le régime retenu, un élève peut être autorisé à quitter l’établissement en présence du responsable légal ou d’une personne désignée par celui-ci. L’élève doit être pris en charge après signature du cahier de sortie.
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Additif au règlement intérieur du collège

Utilisation de la salle informatique

La salle informatique du collège Jean Bouzet est un espace pédagogique dont l’utilisation est subordonnée au respect d’un certain nombre de principes destinés à faciliter la gestion et la maintenance du système mis à la disposition des professeurs et de leurs élèves.

1. Chaque utilisateur possède un identifiant et un mot de passe qu’il s’engage à ne pas communiquer.
2. Les élèves ne sont pas autorisés à utiliser le matériel informatique en l’absence de personnel chargé d’encadrer leurs activités.
3. L’installation de nouveaux logiciels est strictement interdite.
4. Instructions relatives aux accès Internet :
- la consultation des sites Internet par les élèves ne peut s’effectuer que sur autorisation du professeur ou de la personne qui surveille le déroulement de la séance.
- Le téléchargement de fichiers et plus particulièrement de fichiers sons, images, ou vidéo : l’utilisation d’une messagerie instantanée (type MSN) ou l’accès à des sites de communication de type « chat », blogs, you tube, daylimotion… sont rigoureusement interdits.

· Un exemplaire du présent additif au règlement intérieur sera signé par chaque utilisateur.

A. GARCES Maryse Barguès

NOM : --------------------------------------------- Prénom : ---------------------------- Classe : ----------------

Signature : Signature du représentant légal pour les élèves :